Informations Légales

INDUSTRIE SYSTÈMES SHOP

Boutique en ligne Industrie Systemes   

http://shop.industrie-systemes.fr/

ÉDITION

    Éditeur :
    Raison sociale : INDUSTRIE-SYSTEMES
    Nom commercial :
    Siège social : 17 ZA Des Vigneroles 13330 PELISSANNE
    Tél 04 90 55 20 75
    Fax 04 90 55 11 89
    Forme juridique : SARL Capital
    Capital social : 100 000 €
    N° Siret : 332 009 489 00039
    N° TVA intra : FR 81 332 009 489
    Code APE : 518
    Dirigeant : M. BRETON Didier

CONCEPTION, RÉALISATION, HÉBERGEMENT, MAINTENANCE ET RÉFÉRENCEMENT

La conception, la réalisation, l’hébergement et la maintenance du site sont assurées par :

Raison sociale : INDUSTRIE-SYSTEMES
    Siège social : 17 ZA Des Vigneroles 13330 PELISSANNE
    Tél 04 90 55 20 75
    Fax 04 90 55 11 89
    Forme juridique : SARL Capital
    Capital social : 100 000 €
    N° Siret : 332 009 489 00039
    N° TVA intra : FR 81 332 009 489
    Code APE : 518
    Dirigeant : M. BRETON Didier

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus, notamment les textes, logiciels, œuvres musicales, documents sonores, vidéo, photographiques, graphiques ainsi que les autres éléments contenus dans des publicités ou dans des messages électroniques commerciaux fournis par l’éditeur, ou par d’autres fournisseurs de contenu sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets ou par d’autres réglementations en matière de droit de propriété.

Vous n’êtes autorisé à faire des copies de ces contenus que pour votre usage personnel et non à des fins commerciales, et à condition que vous conserviez l’ensemble des mentions de droit d’auteur et autres mentions de droit de propriété.
Informations nominatives

Conformément à la loi du 8 décembre 1992 sur la protection de la vie privée, les données communiquées par le client seront traitées et utilisées exclusivement à des fins promotionnelles et de gestion interne de clientèle.

Le client dispose du droit de communication, contrôle, suppression et correction de ces données personnelles sur requête écrite.

Le client dispose également du droit de s’opposer, par écrit contre l’utilisation de ces données à des fins promotionnelles.

Un formulaire de contact est à votre disposition :  contactez Industrie Systemes

COOKIES

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.

L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Garanties et responsabilité

L’éditeur a pris toutes les précautions d’usage pour assurer une fiabilité d’informations sur le site. Toutefois, l’éditeur ne peut, en aucun cas, garantir l’absence totale d’erreur matérielle, de déficience technique ou autre.

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur, notamment s’agissant du contenu de ces sites.

"